Une fois qu’un auteurPersonne physique qui crée une œuvre. a accordé son autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... de représentation sollicitée par une compagnie, cette dernière a-t-elle le droit d’apporter des modifications au texte dramatique pour son interprétation?
Sur la base de la loi sur le droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre., la réponse est formelle: non. Comme le précisent les conditions de la SSA, le metteur en scène doit demander une autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... spécifique pour les modifications. Néanmoins, un dialogue ouvert et continu entre le metteur en scène et l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. permettra de convenir d’aménagements. L’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. doit disposer d’informations exhaustives et donner clairement son accord sur cette base. La rédaction d’un document récapitulant l’étendue de l’accord est recommandée. Il en va de même pour la combinaison (le «montage») de plusieurs textes, ou extraits de textes, afin de les porter sur scène.
Enfin, l’inclusion d’un auteurPersonne physique qui crée une œuvre. dans un procédé participatif de création d’un spectacle peut poser des problèmes similaires. Dans ces cas, il sera très important de convenir de ce qu’il peut être fait – ou pas – avec les textes que l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. écrit.
En résumé, il faut se souvenir que le texte n’est pas simplement un matériau, mais aussi une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. protégée contre les utilisations non autorisées par le droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre..
Infos générales: http://www.ssa.ch/fr/content/informations-pour-les-utilisateurs
Démarches théâtre professionnel: http://www.ssa.ch/fr/content/theatre-professionnel
Démarches théâtre amateur: http://www.ssa.ch/fr/content/theatre-amateur-utilisation-scolaire