Edition

Edition d’œuvres scéniques traduites

La SSA représente ses membres auprès des maisons d’édition dans le domaine des contrats d’édition portant sur les traductions des œuvres scéniques. Elle vérifie la conformité de ces contrats avec les apports de droits statutaires. Les redevances dues aux sociétaires par la maison d’édition transitent par la SSA qui assure au passage un contrôle de l’exploitation rapportée, déchargeant ainsi ses membres de tâches administratives fastidieuses.

Règlement

Edition d’œuvres scéniques en langue originale

La SSA peut représenter ses membres auprès des maisons d’édition dans le domaine des contrats d’édition d’œuvres scéniques en langue originale. Elle vérifie la conformité de ces contrats avec les apports de droits statutaires. Les redevances dues aux sociétaires par la maison d’édition transitent alors par la SSA qui assure au passage un contrôle de l’exploitation rapportée, déchargeant ainsi ses membres de tâches administratives fastidieuses.

Reproduction

Les œuvres continuent de vivre sous la forme de CD, DVD, Blu-ray et d’autres supports physiques, ou sous forme de fichiers numériques que l’acheteuse ou l’acheteur peut conserver sur ses appareils et systèmes informatiques. La SSA pourra vous octroyer l’autorisation nécessaire à ces utilisations, obtenant le cas échéant à son tour l’autorisation expresse de l’autrice/de l’auteur nécessaire à la confection d’enregistrements.

Tarifs pour les reproductions audiovisuelles ou sonores