On pense souvent que l’absence de recettes de billetterie dispense l’organisateur de payer des droits d’auteurEnsemble de dispositions légales conférant à l'auteur d'œuvres des prérogatives morales et patrimoniales.. Mais ce n’est pas le cas!
Le fait qu’un spectacle soit présenté dans le cadre d’un festival en plein air ou qu’un théâtre organise une représentation gratuite dans son foyer ne signifie pas qu’il n’y a pas de droits d’auteurEnsemble de dispositions légales conférant à l'auteur d'œuvres des prérogatives morales et patrimoniales. à payer.
Il existe de multiples raisons de proposer un spectacle gratuitement à des spectateurs et c’est souvent par ce biais que de nouveaux publics découvrent une offre culturelle. Mais primo, cela ne signifie pas que le coût du spectacle soit nul pour l’organisateur et secundo, cette gratuité est un choix fait par l’organisateur et non par l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre..
S’il est évident que les comédiens sont rémunérés même si la représentation est gratuite pour le public, cela l’est tout autant que les auteursPersonne physique qui crée une œuvre. touchent des droits. Les auteursPersonne physique qui crée une œuvre., comme les interprètes, doivent pourvoir vivre de leur travail. Le principe de la redevance est qu’il y a une rémunérationRevenu de l’utilisation d’une œuvre versé à l’ayant droit en fonction des recettes ou des coûts (également nommé tantième ou royalties selon le domaine concerné). A distinguer des honoraires, qui représentent l’indemnité due au titre d’une prestation de service fournie en réponse à un mandat. en contrepartie de chaque utilisation d’une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée..
Les tarifs de perception des droits d’auteurEnsemble de dispositions légales conférant à l'auteur d'œuvres des prérogatives morales et patrimoniales. sont adaptés à tous les cas de figure. Lorsque l’entrée est gratuite, le calcul des droits d’auteurEnsemble de dispositions légales conférant à l'auteur d'œuvres des prérogatives morales et patrimoniales. se fait soit sur le prix de vente du spectacle, soit sur le minimum par représentation (cf. tarifs). L’organisateur prévoira un poste «droits d’auteur» dans son budget, au même titre que les défraiements des artistes ou le remboursement des frais de transport.