Aller au contenu
fr
de
it
en
Group
Accueil
Portrait
Contact
Services aux autrices et auteurs
Utiliser des œuvres
Documents
Aide à la création
Actualités
fr
de
it
en
Accueil
Portrait
Collaboratrices et collaborateurs
Domaines juridiques
Gouvernance
Le droit d’auteur
Le répertoire de la SSA
Les organes de la société
Organigramme
Perception et répartition
Vidéos
Vision/Mission
Contact
Services aux autrices et auteurs
Adhésion
Aide et conseils
Autrices et auteurs de l’étranger
Espaces de travail
Œuvres chorégraphiques sur chaînes TV allemandes
Reclamations membres
Utiliser des œuvres
Autres formes d’utilisation
Conditions e-formulaires
Déclaration Intelligence Artificielle
Edition / reproduction
Entité organisatrice d’évènements
Entités de production dans l’audiovisuel
Internet, réseaux sociaux et applications pour ordinateurs/appareils mobiles
Licences collectives étendues
Live-streaming
Organismes de diffusion
Tarifs communs
Théâtre amateur
Théâtre dans les écoles
Théâtre professionnel
Vidéo à la demande
Documents
Adhésion
Aide-mémoires autrices et auteurs
Aide-mémoires entité utilisatrice
Assemblée générale
Bulletin d’information
Déclarations d’œuvre
Déclarations utilisation
Demandes d’autorisation
Dépôt de manuscrit
Dossiers thématiques
Fonds de secours
Fonds de solidarité
Modèles de contrat
Newsletter Infolettre
Rapports annuels
Règlements de répartition
Règlements divers
Sociétariat
Statuts
Tarifs autrices et auteurs
Tarifs entité utilisatrice
Aide à la création
Audiovisuel
Communiqués
Contact
Partenaires
Rapports d’activités
Règlements généraux
Scène
Actualités
Accueil
m41f0920_fr-2-1-0.2
m41f0920_fr-2-1-0.2
Afficher le fichier
