Autres formes d’utilisation

Les œuvres peuvent être utilisées sous de multiples autres formes et lorsqu’elles ne relèvent d’aucune rubrique ci-dessus, le plus simple est de nous contacter. Sauf exception prévue dans la loi, le principe reste toujours le même : l’utilisation requiert de l’autorisation spécifique préalable de l’autrice, de l’auteur ou de l’ayant droit, et la SSA sera généralement en mesure de vous octroyer les autorisations nécessaires pour l’utilisation d’œuvres de son répertoire.

Toutefois, l’autorisation pour les projections publiques d’œuvres audiovisuelles relève de la compétence des entités productrices de telles œuvres, des entreprises de distribution cinématographiques, ou encore de certaines entreprises spécialisées pour des cas particuliers. Le site de ProCinema pourra vous être utile pour rechercher l’entreprise habilitée à accorder les autorisations dans votre cas.

Ce n’est qu’en présence de cas exceptionnels, par exemple si un enregistrement vidéo n’a pas été commercialisé et qu’il s’agit d’une œuvre relevant du répertoire de la SSA, que la SSA pourra vous être utile pour une autorisation relative à une projection publique.