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Aide-mémoires autrices et auteurs

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Audiovisuel

Aide-mémoire SUISSIMAGE & SSA

Audiovisuel - aide-mémoire pour contrats d'auteur/trice

Notice d’information à l'auteur/trice SSA, producteur/trice de son propre film

Audiovisuel - marche à suivre "Partage des droits"

Aide-mémoire émissions exclues du contrat SSA/SSR dès le 01.01.2021

Aide-mémoire Licences pour les services de vidéo à la demande (VoD) - document suivra

Projets de captation ou de recréation audiovisuelle

Scène

Aide-mémoire Commandes d'oeuvres de scène

Comment déclarer une oeuvre potentiellement commune?

Aide-mémoire pour l'édition de textes

Aide-mémoire pour les Compagnies de Danse

Plan de tournée

Droits de représentation en Suisse et à l'étranger

Droits de gestion collective obligatoire pour oeuvres de scène

Projets de captation ou de recréation audiovisuelle

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