Autorisation (ou licenceContrat par lequel un ayant droit autorise le preneur de licence à certaines utilisations de l'œuvre (de façon exclusive ou non), pour une durée et un territoire déterminés. Il n'y a pas transfert de la propriété du droit d'auteur et le preneur de licence n'acquiert en principe pas la qualité d'agir contre des tiers.) d’utiliser une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée., accordée par son auteurPersonne physique qui crée une œuvre. sur la base du droit exclusifLe droit d'auteur est un droit exclusif qui confère à son titulaire une maîtrise complète sur son œuvre, opposable à tous. L’auteur a le pouvoir exclusif de décider si son œuvre sera utilisée, quand et de quelle manière. Ce droit s’étend notamment à la reproduction, à la traduction, à l’adaptation, à la mise en circulation, à la vente, à la... que la loi d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... d’utilisation à la cessionContrat par lequel l'auteur transfère au cessionnaire tout ou partie de son droit d'auteur.
La cession est opposable à tous, y compris à l'auteur lui-même. d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. reste titulaire de son droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. tandis qu’en cas de cessionContrat par lequel l'auteur transfère au cessionnaire tout ou partie de son droit d'auteur.
La cession est opposable à tous, y compris à l'auteur lui-même., l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. en perd la titularité au profit du cessionnaire.