Bref extrait d’une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée.. La citationBref extrait d'une œuvre. La citation est licite si elle sert de commentaire, de référence ou de démonstration et si elle n'est pas plus longue que nécessaire compte tenu de ces utilisations. est licite si elle sert de commentaire, de référence ou de démonstration et si elle n’est pas plus longue que nécessaire compte tenu de ces utilisations.