Terme entrant dans la définition de l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. en droit suisse et signifiant notamment qu’une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. ne peut être protégée que si elle est créée par un être humain. La personne titulaire d’un droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. a eu l’intention de créer une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. littéraire ou artistique et lui a imprimé un caractère individuel.