Le contrat modèle d’option a été toiletté après 20 ans de bons et loyaux services.
Rappelons que le contrat d’option permet à un producteur de réserver les droits sur une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. (un synopsis, un scénarioŒuvre originale ou adaptation d’une autre œuvre écrite pour être filmée., un roman ou une pièce de théâtre susceptible d’adaptation, etc.) pendant une certaine durée.
Comme il ne consiste pas en l’octroi des droits d’un auteurPersonne physique qui crée une œuvre. à son producteur mais oblige seulement l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. à ne pas disposer de ses droits à l’égard d’un tiers, il est bien moins touffu que les autres modèles. Prendre une option sur un texte, cela revient un peu à réserver un objet auprès d’un vendeur le temps de prendre ou non sa décision d’achat. La différence étant que, généralement, le producteur paie un prix pour réserver les droits sur une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée.; l’usage fixe le montant de ces arrhes à environ 10% du prix d’acquisition éventuelle des droits. La somme versée à titre d’option n’est pas remboursée si l’option n’est pas levée mais elle viendra s’imputer en déduction des sommes dues si le contrat d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. est finalement conclu.
Les modifications apportées au contrat d’option précédent sont d’ordre formel. Le modèle a été adapté à la forme et au langage utilisé pour l’ensemble des modèles de la SSA.