Quelques règles fondamentales sont à respecter lorsqu’on souhaite traduire ou adapter une œuvre préexistanteCréation antérieure que l’on utilise pour faire une œuvre dérivée en la reprenant en tout ou en partie. en vue d’un spectacle.
Bases légales
Selon la loi sur le droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre., l’autricePersonne physique qui crée une œuvre. ou l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. décide « si, quand et de quelle manière son œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. sera utilisée ». L’autricePersonne physique qui crée une œuvre. ou l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. d’une œuvre préexistanteCréation antérieure que l’on utilise pour faire une œuvre dérivée en la reprenant en tout ou en partie. détient donc le droit de contrôle sur les adaptations ou traductions. La loi désigne ces dernières par « œuvres dérivées ».
Ce droit de contrôle exercé par l’autricePersonne physique qui crée une œuvre. ou l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. concerne d’une part le contenu et la nature de l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. (« droit moral ») : transformer une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. littéraire en une œuvre dramatiqueSuite coordonnée d’actions et de discours d’une ou plusieurs personnes qui sont destinés à être représentés sur scène., traduire une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée., couper ou réécrire des parties d’une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. ou faire des collages de textes, etc. L’autricePersonne physique qui crée une œuvre. ou l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. se prononce également sur le choix de la personne qui adapte ou traduit.
D’autre part, le droit de contrôle est d’ordre économique (« droits patrimoniaux ») : cela concerne la participation aux recettes générées par l’œuvre dérivéeŒuvre créée à partir d'une œuvre préexistante reconnaissable dans cette nouvelle création. Les œuvres dérivées sont protégées pour elles-mêmes. Les traductions et les adaptations sont des œuvres dérivées qui nécessitent l'autorisation de l'auteur originaire pour pouvoir être utilisées., mais par exemple aussi le montant demandé pour accorder l’éventuelle exclusivitéUne autorisation exclusive peut être délivrée à un producteur (souvent moyennant le paiement d'un montant minimal garanti payable d'avance / à-valoir). Elle lui confère le privilège d'être le seul exploitant de l'œuvre sur un territoire spécifique, pendant une période de temps et pour un des formes d'utilisations définies. Une exclusivité peut porter sur la version originale de l'œuvre et/ou diverses... de l’adaptation.
Autorisation
Il est indispensable d’obtenir l’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... de l’autricePersonne physique qui crée une œuvre. ou de l’auteur de l’œuvre préexistanteAuteur de l’œuvre utilisée pour créer une œuvre dérivée, par exemple l’auteur d’un roman adapté à l’écran. avant de commencer une traduction ou adaptation. Cette autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... peut, dans certains cas, être obtenue via la SSA.
En général, l’accord fait l’objet d’un contrat.
Partage des droits
L’autricePersonne physique qui crée une œuvre. ou l’auteur de l’œuvre préexistanteAuteur de l’œuvre utilisée pour créer une œuvre dérivée, par exemple l’auteur d’un roman adapté à l’écran. reçoit une partie des droits encaissés pour l’utilisation de l’œuvre dérivéeŒuvre créée à partir d'une œuvre préexistante reconnaissable dans cette nouvelle création. Les œuvres dérivées sont protégées pour elles-mêmes. Les traductions et les adaptations sont des œuvres dérivées qui nécessitent l'autorisation de l'auteur originaire pour pouvoir être utilisées., aux côtés des traductrices ou adaptateurs. La clé de partageConvention définissant le partage des droits entre les différents ayants droit d’une œuvre. est convenue entre les parties et figure dans la déclaration de l’œuvre dérivéeŒuvre créée à partir d'une œuvre préexistante reconnaissable dans cette nouvelle création. Les œuvres dérivées sont protégées pour elles-mêmes. Les traductions et les adaptations sont des œuvres dérivées qui nécessitent l'autorisation de l'auteur originaire pour pouvoir être utilisées.. Lors de toutes les répartitions de droits, la SSA appliquera cette clé de partageConvention définissant le partage des droits entre les différents ayants droit d’une œuvre..
Pour utiliser l’œuvre dérivéeŒuvre créée à partir d'une œuvre préexistante reconnaissable dans cette nouvelle création. Les œuvres dérivées sont protégées pour elles-mêmes. Les traductions et les adaptations sont des œuvres dérivées qui nécessitent l'autorisation de l'auteur originaire pour pouvoir être utilisées., l’accord tant de l’autricePersonne physique qui crée une œuvre. ou de l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. original que de l’adaptatrice ou du traducteur sera nécessaire.
Pour en savoir plus :
Aide-mémoire « Adapter une œuvre » sous https://ssa.ch/fr/documents/aide-memoire-autrices-et-auteurs/, onglet Juridique