Longtemps attendu car les modèles concernant la fictionUne fiction est une histoire fondée plus souvent sur des faits imaginaires que sur des faits réels. Les personnages qui y sont décrits sont dits « personnages fictifs ». Une œuvre de fiction peut être orale ou écrite, du domaine de la littérature, du cinéma, du théâtre ou de l'audiovisuel (la radio et la télévision, voire d'autres formes qui se... ne lui sont pas adaptés et parce qu’il n’en existe pas ailleurs en Suisse à notre connaissance, la SSA se réjouit de présenter son nouveau modèle de contrat spécifique au documentaireŒuvre à caractère informatif ou didactique, développant ou démontrant de manière approfondie des faits ou événements au moyen de références, sources ou analyses diverses., finalisé avec un groupe de réalisateurs expérimentés.
Le contrat est conçu pour être en étroite adéquation avec les besoins concrets de ses futurs usagers:
- L’écriture d’un documentaireŒuvre à caractère informatif ou didactique, développant ou démontrant de manière approfondie des faits ou événements au moyen de références, sources ou analyses diverses. consiste la plupart du temps à établir un dossier de présentation destiné aux organismes sollicités pour soutenir financièrement le projet. Ce sont donc les textes usuellement demandés pour ce type de dossiers qui figurent sur le modèle.
- Les dispositions concernant la réalisation ont été simplifiées par rapport à la fictionUne fiction est une histoire fondée plus souvent sur des faits imaginaires que sur des faits réels. Les personnages qui y sont décrits sont dits « personnages fictifs ». Une œuvre de fiction peut être orale ou écrite, du domaine de la littérature, du cinéma, du théâtre ou de l'audiovisuel (la radio et la télévision, voire d'autres formes qui se... pour correspondre à la réalité de la création d’un documentaireŒuvre à caractère informatif ou didactique, développant ou démontrant de manière approfondie des faits ou événements au moyen de références, sources ou analyses diverses. ou d’un reportage.
Il peut être rempli à la carte comme les autres modèles de la SSA et présente plusieurs options sur le choix desquelles l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. et son producteur peuvent s’entendre.
La principale option consiste à définir si le contrat porte sur la seule réalisation ou également, voire seulement, sur l’écriture du documentaireŒuvre à caractère informatif ou didactique, développant ou démontrant de manière approfondie des faits ou événements au moyen de références, sources ou analyses diverses.. Un contrat tout en un est approprié dans la plupart des cas, c’est-à-dire lorsque le réalisateurPersonne physique créant un film. Les réalisateurs sont considérés comme des auteurs. écrit et réalise son propre documentaireŒuvre à caractère informatif ou didactique, développant ou démontrant de manière approfondie des faits ou événements au moyen de références, sources ou analyses diverses.. Mais si un journaliste s’associe au réalisateurPersonne physique créant un film. Les réalisateurs sont considérés comme des auteurs. pour écrire le film, ou s’il l’écrit seul, le modèle est facilement adaptable pour cadrer son travail.
Le contrat est utilisable clé en main; il sécurise l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. et son producteur pour leur éviter un certain nombre d’écueils et prévoit correctement la perception des droits d’auteurEnsemble de dispositions légales conférant à l'auteur d'œuvres des prérogatives morales et patrimoniales. par la SSA lors des différentes utilisations du film.
Accéder au contrat:
Ecriture / réalisation documentaire (pdf)
Ecriture / réalisation documentaire (docx)
Autres contrats modèles sur le site de la SSA:
https://www.ssa.ch/fr/content/modeles-de-contrat