C’est au nom de la liberté d’expression que la loi prévoit le droit de créer une parodieImitation sur un mode comique d'une œuvre existante. – ou une imitation analogue – d’une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. existante sans devoir demander au préalable l’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... de son auteurPersonne physique qui crée une œuvre..
Il s’agit donc d’une exception au droit des auteursPersonne physique qui crée une œuvre. de décider si, quand et dans quelle mesure son œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. peut être utilisée pour la création d’une nouvelle œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. («œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. dérivée»).
Mais le recours à la liberté d’expression ne donne pas toutes les permissions: il faut que la parodieImitation sur un mode comique d'une œuvre existante. ne puisse pas être confondue dans l’esprit du public avec l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. parodiée; celle-ci doit donc déjà jouir d’une certaine notoriété. Par ailleurs, la parodieImitation sur un mode comique d'une œuvre existante. doit associer un effet humoristique à l’intention critique qu’elle véhicule.
Il y a foison de parodies – ou de parodies supposées – sur Internet! Les juridictions de chaque Etat contribuent à affiner la définition légale de cette exception en fonction des cas portés devant les tribunaux. L’exception de parodieImitation sur un mode comique d'une œuvre existante. telle qu’on la définit en Suisse est plus restrictive que celle couverte par la notion de fair use ou fair dealing que l’on connaît dans le monde anglo-américain.