Vos connaissances vous rapportent avoir vu sur scène ou à l’écran une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. qui ressemble beaucoup à la vôtre?
Première chose à faire: voir à votre tour l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. en question et tenter de vous procurer une reproduction ou une captation; puis la comparer avec finesse et doigté à la vôtre, lister les ressemblances caractéristiques, réunir des articles de presse et des témoignages.
L’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. imite-t-elle votre style? Est-elle basée sur un même concept ou thème de base? En reprend-t-elle seulement la trame ou d’autres éléments également? Votre œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. a-t-elle été parodiée avec une intention humoristique? Des éléments de votre œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée., marqués par votre personnalité, se retrouvent-ils dans la seconde œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée.? Etc.
Selon les réponses apportées à ces différentes questions, il sera possible d’évaluer si vous avez été bel et bien été plagié et si, en conséquence, l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. de l’oeuvre dérivée aurait dû vous demander une autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... d’adaptation. A relever cependant que c’est un juge qui aura autorité pour trancher si aucun terrain d’entente n’est trouvé à ce sujet entre vous et l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. de la seconde oeuvre.
Dans ce contexte généralement très sensible, il convient de rappeler que la protection du droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. ne porte que sur les éléments originaux de l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. concrète. La loi sur le droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. protège les oeuvres qui ont un caractère individuel mais l’intérêt public exige que les idées, les concepts, les styles ne puissent être monopolisés. Au nom de la liberté d’expression, ce sont souvent les auteursPersonne physique qui crée une œuvre. eux-mêmes qui engagent leurs pairs à ne pas camper trop rigoureusement sur leur droit moralEnsemble de dispositions légales visant à protéger les aspects personnels du droit d’auteur : droit à la paternité, droit de divulgation et droit d’intégrité de l’œuvre..
La SSA ne gère pas le droit moralEnsemble de dispositions légales visant à protéger les aspects personnels du droit d’auteur : droit à la paternité, droit de divulgation et droit d’intégrité de l’œuvre. de ses membres et n’est pas à même de trancher sur la question du plagiatActe qui consiste à proposer ou à présenter comme sienne une œuvre d’autrui, en tout ou en partie.. Elle conseille généralement à ses membres de consulter un avocat dès lors qu’ils sont convaincus d’avoir été plagiés. Son service juridique peut aider cependant à l’envoi d’une première lettre au producteur du spectacle ou du film en vue d’un règlement amiable du litige.