Le surtitrage est devenu fréquent et les spectacles donnés en langue étrangère se multiplient.
Les surtitres constituent une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. protégée selon le droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. tout comme les textes théâtraux et des livrets d’opéras. La SSA gère les droits des autricesPersonne physique qui crée une œuvre. et auteursPersonne physique qui crée une œuvre. de ces surtitres et les perçoit lors de représentations scéniques comme suit:
- 2% de la recette, ou
- 2% du prix d’achat du spectacle, ou
- CHF 0.20 par place disponible et par représentation
- selon le calcul le plus favorable à l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre., mais au minimum 60.- par dossier.
Ce sont notamment les surtitres en langues française, italienne, espagnole et portugaise dont la gestion incombe à la SSA. Elle n’a généralement pas de mandat de gestionContrat par lequel un auteur ou un ayant droit adhère en qualité de mandant à la SSA, en lui confiant un mandat de gestion de certains droits. pour les surtitres en allemand et en anglais. Les organisateurs de spectacle utilisant ce procédé doivent en informer la SSA.
Les autricesPersonne physique qui crée une œuvre. et auteursPersonne physique qui crée une œuvre. des surtitres peuvent déclarer ces œuvres à la SSA et la création de surtitres nécessite l’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... des auteursPersonne physique qui crée une œuvre. de l’œuvre originaleTerme utilisé en opposition à celui d’œuvre dérivée. Dans ce contexte, elle signifie que l’œuvre n’est ni une adaptation, ni une traduction, ni un arrangement d’une ou de plusieurs œuvres préexistantes ; son originalité est entièrement de première main et non pas seulement additionnelle comme dans le cas des œuvres qui sont tirées d’autres œuvres...., à l’instar de toute adaptation ou traduction.