De nombreuses productions théâtrales contemporaines recourent au collage de textes…
Ce procédé requiert toujours l’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... des auteursPersonne physique qui crée une œuvre. des œuvres ainsi utilisées. La demande d’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... doit identifier les différents éléments que l’on souhaite combiner et préciser les extraits (ou au moins indiquer l’étendue de ceux-ci).
En règle générale, la SSA pourra transmettre vos demandes pour les textes notamment francophones, italophones, hispanophones, lusophones et polonais. Et sinon, elle saura en général aiguiller le demandeur.
Le collage est une forme particulière d’adaptation. La loi sur le droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. prévoit que l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. d’un recueil, au sens d’un assemblage d’oeuvres ou de contributions ayant une unité propre, peut faire valoir un droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. si sa composition, ou le critère qui a dirigé sa sélection, représente une création de l’esprit avec un caractère individuel. Cependant, même si l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. du collage peut se prévaloir d’un droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. au sens de la loi, il fera bien de le préciser au commencement des démarches. En effet, une telle revendication peut l’exposer à un refus d’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... de la part des ayants droit des textes préexistants.
Quant au partage des droits de représentation sur l’adaptation, il est défini d’entente entre l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. de l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. ou des œuvres préexistantes et l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. de l’adaptation. Il arrive que l’auteur de l’œuvre préexistanteAuteur de l’œuvre utilisée pour créer une œuvre dérivée, par exemple l’auteur d’un roman adapté à l’écran. fixe d’office un partage sans entrer dans le détail de ce qui subsistera de son œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. dans l’adaptation. La SSA se base sur la clé qu’on lui a communiquée pour répartir les droits de représentation.
Les démarches pour obtenir les autorisations peuvent s’avérer longues, il est donc prudent d’initier les demandes le plus tôt possible dans le processus de développement de la production.