Se rend-on toujours compte que la différence entre s’inspirer d’une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. ou en adapter une peut être très ténue? Et que l’on risque de se trouver dans l’illégalité si on ne veut pas sauter le pas d’un terme à l’autre pour en assumer les conséquences?
Adapter une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. signifie que la nouvelle œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. («l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. dérivée») a été conçue à partir d’une œuvre préexistanteCréation antérieure que l’on utilise pour faire une œuvre dérivée en la reprenant en tout ou en partie.. L’adaptateur s’approprie et transforme l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. première, en modifie la forme ou la remodèle de sorte à pouvoir entre autres la porter à l’écran ou à la scène. Adapter une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. nécessite toujours l’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... de son auteurPersonne physique qui crée une œuvre. puisque la loi lui accorde «le droit exclusifLe droit d'auteur est un droit exclusif qui confère à son titulaire une maîtrise complète sur son œuvre, opposable à tous. L’auteur a le pouvoir exclusif de décider si son œuvre sera utilisée, quand et de quelle manière. Ce droit s’étend notamment à la reproduction, à la traduction, à l’adaptation, à la mise en circulation, à la vente, à la... de décider si quand et de quelle manière son œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. peut être modifiée».
A contrario, s’inspirer d’une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. est permis! Mais cela n’est vrai que si l’œuvre préexistanteCréation antérieure que l’on utilise pour faire une œuvre dérivée en la reprenant en tout ou en partie. n’est pas reconnaissable dans son caractère individuel dans la nouvelle. Elle l’est dès que son cachet propre et son degré de nouveauté – même faible – ressort dans l’œuvre dérivéeŒuvre créée à partir d'une œuvre préexistante reconnaissable dans cette nouvelle création. Les œuvres dérivées sont protégées pour elles-mêmes. Les traductions et les adaptations sont des œuvres dérivées qui nécessitent l'autorisation de l'auteur originaire pour pouvoir être utilisées.. Il suffit d’ailleurs que l’individualité reconnaissable ne porte que sur une partie de l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée., ou sur l’un de ses personnages.
Pourquoi voit-on alors si souvent la formule «librement inspiré de …» sur les affiches de spectacle ou les génériques de film? On nous dit souvent en toute bonne foi vouloir rendre hommage à l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. source d’inspiration mais on oublie que sa mention peut aussi être interprétée comme argument de vente favorisant l’attractivité de la nouvelle œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée..
Autrement dit, de deux choses l’une:
- Ou l’œuvre préexistanteCréation antérieure que l’on utilise pour faire une œuvre dérivée en la reprenant en tout ou en partie. est reconnaissable dans son caractère individuel et ne pas demander l’autorisationAutorisation (ou licence) d’utiliser une œuvre, accordée par son auteur sur la base du droit exclusif que la loi d’auteur lui reconnaît et qui est opposable à tous. L’autorisation d’utilisation est généralement limitée à une certaine durée et à un certain territoire. On oppose l’autorisation d’utilisation à la cession d’un droit d’auteur : dans le premier cas, l’auteur reste titulaire de... de son auteurPersonne physique qui crée une œuvre. entraîne une violation du droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre.;
- Ou l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. première n’est pas reconnaissable et il faut alors être au clair sur ce qui motive la mention de l’inspiration.