Si l’œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. est le résultat d’une activité humaine par laquelle l’autricePersonne physique qui crée une œuvre. ou l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. puise quelque chose dans son propre fonds, il y a fort à parier qu’une personne qui improvise marquera son expression de sa personnalité.
Est œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée. au sens de la loi toute «création de l’esprit, littéraire ou artistique qui a un caractère individuel»; l’exécution de créations théâtrales, musicales ou chorégraphiques spontanées, de sketches inventés sur le vif, peut donc parfaitement constituer une œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée., faire l’objet d’une protection par le droit d’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. et partant, d’une gestion des droits par la SSA. La notation préalable n’est pas une condition à la protection.
Comme pour toute autre œuvreCréation de l’esprit, littéraire ou artistique (y compris les programmes d’ordinateur), ayant un caractère individuel et donc unique. Ce caractère individuel est une condition requise pour qu’une œuvre soit protégée., les membres de la SSA déposeront une déclaration d’œuvreAnnonce de l'ensemble des données d'une œuvre nécessaires à la perception et à la répartition des droits. Ce formulaire doit être complété puis signé par toutes les co-autrices/co-auteurs de l'oeuvre (dans le cadre du domaine de compétence de la SSA). Il entérine l'existence d'une oeuvre et constitue sa fiche d'identité, fournissant à la SSA des informations essentielles sur ses caractéristiques.... pour leur spectacle d’improvisationLes improvisations sont protégées si elles répondent au caractère d'œuvre. à la SSA, en lui indiquant si possible les lieux et dates de représentation. Etant donné que par définition, l’autricePersonne physique qui crée une œuvre. ou l’auteurPersonne physique qui crée une œuvre. est l’interprète de son improvisationLes improvisations sont protégées si elles répondent au caractère d'œuvre., et pour éviter tout malentendu, il vaut la peine de prévenir son lieu d’accueil de la future facturation de la SSA.
La SSA a lancé une phase pilote de facilitation des démarches administratives avec deux compagnies d’improvisationLes improvisations sont protégées si elles répondent au caractère d'œuvre.. Si ces tests sont concluants, ces simplifications pourront s’étendre à toutes les autricesPersonne physique qui crée une œuvre. et tous les auteursPersonne physique qui crée une œuvre. actifs dans cette discipline qui souhaiteraient faire appel à ce service.
Un article de Lionel Chiuch sur l’évolution actuelle des spectacles improvisés vient de paraître dans notre «Journal de la SSA» n° 128.